CONDITION GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
1. Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs (ci-après « l’Utilisateur ») accèdent et utilisent le site internet [nomdusite.fr] (ci-après « le Site »).
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Éditeur du site : Les Duellistes
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N° siren de l’association : 923856421
N° siret : 92385642100014
Contact : secretariat.lesduellistes@gmail.com
Hébergeur : Scaleway / Dedibox
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais liés à l’accès (matériel, logiciels, connexion internet) sont à la charge exclusive de l’Utilisateur.
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4. Propriété intellectuelle
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5. Données personnelles
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6. Responsabilités
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7. Liens hypertextes
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8. Modifications des CGU
Les Duellistes se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Toute modification entre en vigueur dès sa mise en ligne. Il est donc conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement cette page.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.